Comme chaque mois, la Cité des Métiers se propose d’accompagner les salariés et/ou demandeurs d’emploi dans leurs démarches pour trouver un emploi, changer de vie professionnelle, créer une activité, etc.

Pour cela, elle met à leur disposition des informations sur ses services (recrutement, permanences d’accueil, ateliers, débats, conférences, rencontres).

Ci-dessous le détail du programme du mois d’avril :

Programme de la Cité des Métiers

Cité des métiers
Cité des sciences et de l’industrie
30, avenue Corentin-Cariou
75019 Paris
www.cite-sciences.fr

Accès libre et gratuit.

Le Prix 2009 de la solidarité de proximité, créé à l’initiative de la Fondation pour la solidarité de proximité, sera décerné en juin prochain.

Les 5 000 € du Prix sont destinés à récompenser et promouvoir des initiatives privées développant l’entraide et la solidarité entre les personnes d’un même quartier, d’une même ville ou liées par d’autres types de proximité.

Les candidatures sont à faire parvenir au plus tard le 31 mars 2009 à l’adresse suivante :

Plus de renseignements sur le site de la Fondation pour la solidarité de proximité.

Ci-dessous, le texte complet de l’appel à candidatures :

Appel à candidatures

Lancé à l’initiative du Crédit Coopératif, le réseau MyCoop a pour but de fédérer les acteurs de "l’économie humaine", c’est-à-dire de l’économie sociale et solidaire.

MyCoop est un réseau social (comme par exemple Facebook) qui décline sa mission en trois rubriques :

 s’informer : "Retrouvez l’actualité de l’économie humaine"

 s’interroger : "Posez vos questions ou venez y répondre grâce à la fonctionnalité « Questions & Réponses » du site"

 se rencontrer : "Rencontrez les membres de MyCoop qui partagent les mêmes projets, engagements et intérêts"

Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site de MyCoop.

- Quelles embauches bénéficient de l’aide ?

Toutes les embauches réalisées par des entreprises ou associations de moins de 10 salariés au 30 novembre 2008, qui peuvent aujourd’hui bénéficier de la réduction générale sur les bas salaires dite « Fillon ».

Les embauches concernées sont celles réalisées à compter du 4 décembre 2008 et pendant toute l’année 2009, qu’elles se fassent en CDD de plus d’un mois ou en CDI, à temps plein ou à temps partiel.

Les renouvellements de CDD pour une durée supérieure à un mois, ainsi que les transformations de CDD en CDI, ouvrent également droit à l’aide.

- A combien se monte cette aide ?

Au niveau du SMIC, elle correspond à ce que doivent encore payer les entreprises en cotisations sociales patronales, après application de la réduction générale sur les bas salaires dont elles continueront bien entendu à bénéficier.

Cela représente 14 % du salaire brut au SMIC, soit environ 185 euros par mois pour un temps plein (35 heures par semaine). L’aide est ensuite dégressive et s’annule pour des salaires égaux ou supérieurs à 1,6 fois le SMIC. Le calcul exact du montant de l’aide sera effectué par Pôle emploi, organisme gestionnaire de l’aide, selon une formule comparable à celle appliquée pour la réduction générale sur les bas salaires.

Pour les salariés à temps partiel et pour les salariés arrivés en cours de mois, l’aide sera calculée au prorata de la durée du travail sur le mois. La rémunération de référence prise en compte sera hors heures supplémentaires et complémentaires comme pour l’exonération « Fillon ».

- Combien de temps l’aide est-elle versée ?

L’aide sera due à compter de la date d’embauche pour les périodes de travail effectuées au cours de l’année 2009 par le salarié recruté, soit au plus tôt à compter du 1er janvier 2009.

- Qui va gérer l’aide ?

Pôle emploi, qui traitera les demandes et effectuera les paiements.

- Comment obtenir cette aide à l’embauche ?

L’employeur souscrira à l’aide, puis enverra chaque trimestre un formulaire d’actualisation récapitulant les périodes de travail effectuées par les salariés embauchés, ce qui permettra à Pôle emploi de calculer, puis de verser l’aide. L’aide ne sera due que si le montant mensuel de l’aide est au moins égal à 15 euros. Une télé-déclaration sera possible.

Le formulaire d’actualisation devra impérativement être déposé dans les trois mois qui suivent le trimestre pour lequel l’aide est demandée, sous peine de forclusion.

- Quand l’aide sera-t-elle versée ?

L’aide trimestrielle sera versée dans les deux mois suivant le dépôt du formulaire d’actualisation.

- Que se passe-t-il si l’entreprise atteint 10 salariés ou plus au fil de ses embauches en 2009 ?

L’aide sera octroyée pendant toute l’année 2009, pour tous les salariés recrutés entre le 4 décembre 2008 et la fin de l’année 2009, à la seule condition que l’entreprise ait moins de 10 salariés au 30 novembre 2008.

- Comment est apprécié l’effectif de l’entreprise au 30 novembre 2008 ?

L’effectif de l’entreprise est apprécié au 30 novembre 2008, tous établissements confondus, en fonction de la moyenne, au cours des onze premiers mois de 2008, des effectifs déterminés chaque mois.

La méthode de détermination de l’effectif est celle que les entreprises appliquent pour le calcul de la réduction générale sur les bas salaires ou celui de la participation à la formation professionnelle continue, et qui est appelée à être généralisée pour d’autres taxes ou cotisations.

Ainsi, pour la détermination des effectifs du mois, il est tenu compte des salariés titulaires d’un contrat de travail le dernier jour de chaque mois, y compris les salariés absents, conformément aux dispositions des articles L. 1111-2, L. 1111-3 et L. 1251-54 du code du travail.

Cela correspond en fait à une forme de calcul d’équivalent temps plein, à l’exclusion des salariés en apprentissage ou de certains contrats aidés (CIE, Contrat d’avenir, Contrat d’accompagnement dans l’emploi, et de certains contrats de professionnalisation).

Pour une entreprise créée entre le 1er janvier et le 30 novembre 2008, l’effectif est apprécié dans les conditions définies aux deux paragraphes précédents en fonction de la moyenne des effectifs de chacun des mois d’existence. Pour une entreprise créée entre le 1er décembre 2008 et le 31 décembre 2009, l’effectif est apprécié à la date de sa création.

Pour la détermination des moyennes précitées, les mois au cours desquels aucun salarié n’est employé ne sont pas pris en compte.

- Avec quelles autres aides ou exonérations cette aide se cumule-t-elle ou ne se cumule-t-elle pas ?

L’aide se cumulera avec les aides ou exonérations pour lesquelles le cumul est possible compte tenu de la réglementation spécifique qui encadre ces aides et exonérations. Elle ne sera en revanche pas cumulable avec certains contrats déjà très aidés (CIE, Contrat d’avenir, Insertion par l’activité économique, entreprises adaptées, Contrat d’accès à l’emploi et Contrat d’apprentissage notamment).

Pour l’aide à l’emploi dans le secteur des Hôtels Cafés restaurants (180 € au SMIC dans la restauration traditionnelle, mais moins dans les autres sous-secteurs d’activité), qui se cumule déjà à la réduction générale de cotisations sociales, les employeurs auront la possibilité d’opter pour l’aide à l’embauche dans les TPE, si cette dernière est plus avantageuse.

- Les particuliers employeurs sont-ils éligibles à cette aide ?

Non. Cette aide est réservée aux entreprises ou associations qui peuvent aujourd’hui bénéficier de la réduction générale sur les bas salaires dite « Fillon ».

- Le recours à l’intérim donne-t-il droit à cette aide ?

Le recours à un intérimaire ne constitue pas une nouvelle embauche pour l’entreprise utilisatrice. Ce n’est pas elle qui verse les salaires ou qui a signé un contrat avec le salarié. Le recours à l’intérim n’ouvrira donc pas droit à l’aide.

- Le recrutement sur un poste ayant fait l’objet d’un licenciement pour motif économique ouvre-t-il droit à l’aide ?

Le recrutement sur un poste ayant fait l’objet d’un licenciement pour motif économique n’ouvre pas droit à l’aide lorsque le licenciement est intervenu dans les six mois qui précèdent l’embauche, sauf dans le cas de réembauche prévu à l’article L.1233-45 du code du travail.

- Que se passe-t-il si l’entreprise licencie un salarié et réembauche le même salarié pour bénéficier de l’aide ?

Il est impossible de bénéficier de l’aide si l’embauche concerne un salarié dont le contrat a été rompu après le 4 décembre 2008 et dans les six mois qui précèdent, sauf si le salarié bénéficie d’une priorité de réembauche au sens du code du travail.

- Le montant des aides versées à une entreprise au cours de l’année 2009 est-il limité ?

Le bénéficie de l’aide est subordonné au respect du règlement (CE) n° 1998/2006 de la Commission européenne du 15 décembre 2006 concernant l’application des articles 87 et 88 du traité aux aides de minimis. Le plafond de 200 000 euros par entreprise sur trois exercices fiscaux s’appliquera donc.

Contact :
Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi
139, rue de Bercy
75012 Paris
www.minefi.gouv.fr

Source : Chambre de Commerce et d’Industrie Nice Côte d’Azur

L’édition 2009 "Prix et Trophée de l’initiative en économie sociale" de la Fondation Crédit Coopératif est ouverte !

Chaque année depuis 26 ans, la Fondation se donne pour mission d’apporter un soutien financier à des projets novateurs.
Autres objectifs : attirer l’attention sur le potentiel et le dynamisme créatifs de l’économie sociale et donner un coup de pouce à ce secteur parfois encore méconnu.

Le concours est ouvert à tous les organismes de l’économie sociale et à leurs adhérents : entreprises coopératives, PME ou PMI sociétaires ou adhérentes de coopératives, mutuelles, associations, comités d’entreprise. A la clé : plus de 130 000 euros de prix !

Tous les renseignements (règlement, formulaire de candidature, etc.) sur le site de Fondation Crédit Coopératif

Date limite de dépôt des candidatures : 5 mars 2009

Plus de 200 entreprises et réseaux de l’économie sociale et solidaire (ESS) se retrouveront au mois de novembre dans 20 régions françaises pour participer au Mois de l’économie sociale et solidaire.

Objectif principal de l’évènement : sensibiliser le public autour de débats et de manifestations variées et offrir une tribune à l’ESS, qui représente plus de 200 000 entreprises en France et 10% de l’économie et de l’emploi salarié.

Avec un programme dédié pour chaque région, plus de 300 évènements et des rencontres avec de nombreuses structures de l’ESS (associations, coopératives, groupes mutualistes, etc.), le Mois de l’économie sociale et solidaire est un rendez-vous à ne pas manquer.

Plus de renseignements sur le site du Mois de l’économie sociale et solidaire.

Le Conseil national de l’insertion par l’activité économique (CNIAE), en partenariat avec la Fondation Agir pour l’emploi (FAPE), lance une bourse intitulée "L’insertion par l’activité économique, une passerelle pour une nouvelle chance".

Son objectif : valoriser les structures d’insertion par l’activité économique (SIAE) qui ont mis en place des partenariats réussis avec des employeurs pour prévenir les discriminations et favoriser l’emploi durable de leurs salariés. En cela, la bourse s’inscrit dans la lignée du Grenelle de l’insertion qui souhaite voir intégré le thème de l’insertion dans le dialogue social des entreprises.

La bourse proposée récompensera trois structures ayant développé des partenariats :

 en faveur du maintien dans l’emploi pérenne de salariés issus de parcours d’insertion (10 000 €) ;
 dans le cadre de mises à disposition de salariés en entreprise au cours de leur parcours d’insertion (5 000 €) ;
 dans le cadre de la sortie vers l’emploi de salariés au moment de la fin du sas (5 000 €).

L’appel à candidature est ouvert jusqu’au 30 novembre 2008 à toutes les SIAE.

Le jury se réunira le 15 décembre pour désigner les trois structures lauréates qui seront récompensées par les prix - dotés par la FAPE - lors d’une cérémonie courant janvier 2009.

Pour plus d’informations et/ou pour télécharger le dossier d’inscription, rendez-vous sur le site du CNIAE ou de la FAPE

La FNARS Ile-de-France souhaite promouvoir l’émergence de nouvelles pratiques en matière de relations entre les acteurs de l’insertion et les employeurs afin de favoriser l’accès et le maintien dans l’emploi des publics en difficulté. Elle lance un appel à projets intitulé « P.A.S.E.R.E.L.E. » (Promotion des Actions de Sécurisation de l’Emploi par des Relations Etendues avec Les Entreprises) qui vise à soutenir des projets de rapprochement entre les acteurs de l’insertion et les employeurs. Une aide financière pouvant aller jusqu’à 15.000 euros sera attribuée aux projets sélectionnés.

Les candidatures doivent être retournées avant le 17 octobre 2008 à la FNARS IdF - Voir les modalités de réponse dans les documents en pièce jointe.

Contact : Steven MARCHAND : Chargé de mission FNARS IdF
 tel : 01.43.15.80.10
 mail direct

Appel à projet P.A.S.E.R.E.L.E

Livre de témoignages, Secondes Chances. Histoires vécues de l’insertion par le travail a été impulsé par trois structures du département : approche, Ares Services et Ateliers Sans Frontières.

Retraçant le parcours de 16 personnes, il est publié aux Editions du Diable Vauvert et vendu au prix de 10 euros seulement afin de permettre au plus grand nombre de l’acquérir.